La déclaration ARS maquillage permanent est la première formalité administrative que toute praticienne doit accomplir avant d’exercer légalement en France. Sans cette déclaration auprès de l’Agence régionale de santé, impossible d’ouvrir un salon, de recevoir des clientes ou même de proposer une prestation à domicile — sous peine de sanctions pouvant aller jusqu’à la fermeture de l’établissement et des amendes significatives.
Pourtant, la déclaration ARS maquillage permanent n’est que la partie visible d’un cadre réglementaire plus large. Formation obligatoire en hygiène et salubrité, conformité des locaux, traçabilité des pigments, consentement éclairé des clientes : les obligations sont nombreuses et méconnues. Ce guide complet passe en revue chaque exigence légale, étape par étape, pour vous permettre de démarrer votre activité en toute conformité.
Marie-Christine Fournel, pionnière du maquillage permanent en France depuis 1993 et fondatrice d’Art Makeup Academy, forme des praticiennes aux aspects réglementaires depuis plus de 30 ans. Son expertise terrain éclaire ce guide au-delà des textes de loi.
Points clés à retenir
- La déclaration auprès de l’ARS est obligatoire avant toute première prestation — elle concerne toute personne réalisant des techniques de maquillage permanent, que ce soit en salon, en institut ou à domicile.
- La formation hygiène et salubrité de 21 heures est un prérequis légal — sans cette attestation, la déclaration ne sera pas validée par l’agence régionale.
- Les pigments utilisés doivent être conformes à la résolution européenne ResAP(2008)1 — la traçabilité complète des produits est exigée et peut être contrôlée à tout moment.
- Les locaux doivent respecter des normes strictes de séparation et de stérilisation — espace de travail, zone de stérilisation et zone d’accueil séparés, avec un protocole documenté.
- La conformité est un avantage commercial, pas un frein — les clientes informées vérifient les obligations réglementaires avant de choisir leur praticienne.
Le cadre juridique du maquillage permanent en France
Les textes de référence
Le maquillage permanent — qu’il s’agisse de dermopigmentation au dermographe ou de microblading à la lame manuelle — est encadré par le Code de la santé publique, articles R.1311-1 à R.1311-12. Ces dispositions sont complétées par plusieurs arrêtés et décrets :
- Décret n° 2008-149 du 19 février 2008 : définit les conditions d’hygiène et de salubrité pour les pratiques de tatouage et de maquillage permanent.
- Arrêté du 12 décembre 2008 : fixe le contenu de la formation obligatoire en hygiène et salubrité (21 heures).
- Arrêté du 3 janvier 2008 : établit la liste des agents colorants autorisés dans les produits de tatouage et de maquillage permanent.
- Résolution européenne ResAP(2008)1 : harmonise les exigences de qualité des pigments au niveau européen.
L’ensemble de ces textes s’applique à toute personne qui réalise des techniques de pigmentation cutanée à visée esthétique ou réparatrice, quel que soit le statut juridique (auto-entrepreneur, SARL, activité libérale) ou le lieu d’exercice.
Ce que dit concrètement la loi
Le législateur classe le maquillage permanent dans la même catégorie que le tatouage, car le procédé est identique : l’introduction de produits colorants sous la peau à l’aide d’un instrument. La réglementation ne fait pas de distinction entre un tatouage artistique et une pigmentation des sourcils. Les mêmes exigences s’appliquent dans les deux cas.
Concrètement, cela signifie que la praticienne doit satisfaire à quatre grandes catégories d’obligations : la formation, la déclaration ARS, la conformité des locaux et du matériel, et l’information des clientes.
La formation hygiène et salubrité : prérequis indispensable
Avant même de songer à la déclaration administrative, il faut justifier d’une formation aux conditions d’hygiène et de salubrité. Cette formation de 21 heures minimum est régie par l’arrêté du 12 décembre 2008 et doit être dispensée par un organisme habilité.
Le contenu de la formation obligatoire
Le programme réglementaire couvre sept thématiques essentielles :
- La réglementation applicable : textes de loi, obligations, sanctions.
- Les agents infectieux : bactéries, virus, champignons, parasites et risques de contamination croisée.
- Le mécanisme de l’infection : modes de transmission, portes d’entrée, terrain de l’hôte.
- La prévention des risques : antisepsie, asepsie, stérilisation, désinfection.
- Le matériel et les produits : critères de choix, normes, conservation, élimination des déchets.
- L’aménagement des locaux : circuit propre/sale, zones de travail, ventilation.
- Les premiers secours : conduite à tenir en cas de malaise, de réaction allergique ou d’incident.
À l’issue de la formation, l’organisme délivre une attestation de formation qui constitue un document administratif indispensable. C’est ce document que l’ARS vous demandera pour valider votre déclaration ARS.
Ce que la formation obligatoire ne couvre pas
Il est important de comprendre que ces 21 heures de formation en hygiène sont un minimum légal, pas une formation complète au métier. Elles ne couvrent ni la maîtrise du dermographe, ni la colorimétrie, ni les techniques de tracé. Pour acquérir ces compétences, une formation microblading professionnelle est indispensable. Une praticienne qui s’installe avec uniquement la formation hygiène met en danger ses clientes et sa réputation professionnelle.
C’est pourquoi les formations sérieuses incluent ces aspects réglementaires au sein d’un programme beaucoup plus complet — technique, pratique, colorimétrie et business. Chez Art Makeup Academy, Marie-Christine Fournel consacre un module entier à la réglementation et aux protocoles d’hygiène, intégré à chaque formation.
Comment faire sa déclaration ARS : les étapes concrètes
La démarche de déclaration auprès de l’Agence régionale de santé est gratuite et relativement simple — à condition d’avoir préparé tous les documents en amont. Voici le processus détaillé.
Étape 1 : constituer le dossier
Le dossier de déclaration comprend les pièces suivantes :
- Le formulaire Cerfa n° 13806*04 (ou sa version en vigueur) dûment rempli et signé.
- L’attestation de formation hygiène et salubrité de 21 heures, délivrée par un organisme habilité.
- Une copie de la pièce d’identité du déclarant.
- L’adresse du local où sera exercée l’activité (ou mention de l’exercice à domicile).
- La liste des techniques pratiquées (dermopigmentation, microblading, tatouage).
Étape 2 : identifier l’ARS compétente
Chaque région dispose de sa propre Agence régionale de santé. La déclaration se fait auprès de l’ARS du lieu d’exercice — pas du lieu de domicile si les deux diffèrent. Par exemple, une praticienne habitant en Île-de-France mais exerçant dans l’Oise devra contacter l’ARS des Hauts-de-France.
La plupart des ARS proposent désormais un dépôt en ligne via leur site internet, mais l’envoi postal en recommandé avec accusé de réception reste possible et peut constituer une preuve plus solide en cas de litige.
Étape 3 : le récépissé et les délais
Une fois le dossier complet réceptionné, l’ARS délivre un récépissé de déclaration. Ce document atteste que vous avez satisfait à votre obligation déclarative. Il n’y a pas de procédure d’agrément ou d’autorisation préalable : la déclaration suffit pour exercer légalement, à condition de remplir toutes les autres obligations (locaux conformes, matériel aux normes, etc.).
Le délai de traitement varie d’une ARS à l’autre, mais comptez en moyenne 2 à 4 semaines. Conservez précieusement le récépissé — il peut vous être demandé lors d’un contrôle.
« Beaucoup de mes élèves sont surprises par la simplicité de la démarche administrative. Le plus long, c’est de réunir les bons documents. Une fois que vous avez votre attestation de formation hygiène, votre pièce d’identité et l’adresse de votre local, le formulaire se remplit en vingt minutes. Ce qui demande du travail, c’est tout le reste : aménager un local conforme et maîtriser les protocoles au quotidien. »
— Marie-Christine Fournel, 47 ans d’expertise dans les métiers de la beauté, spécialiste en dermopigmentation depuis 1993
Les normes de conformité du local et du matériel
La déclaration ARS ne dispense pas de respecter des normes très précises concernant l’aménagement du local et la qualité du matériel. Ces exigences sont détaillées dans le décret de 2008 et font l’objet de contrôles réguliers.
L’aménagement des locaux
Le local doit comporter au minimum trois zones distinctes :
- La zone de travail : pièce dédiée à la réalisation des prestations, avec un plan de travail lisse, non poreux et facilement désinfectable. Les murs et le sol doivent être lavables. Un éclairage adapté est indispensable.
- La zone de stérilisation : espace séparé contenant l’autoclave, le bac à ultrasons et le matériel de conditionnement. Le circuit « propre/sale » doit être clairement défini pour éviter toute contamination croisée.
- La zone d’accueil et de consultation : espace où se déroulent l’entretien préalable, la remise du document d’information et la signature du consentement éclairé.
Pour les praticiennes exerçant à domicile, les mêmes exigences s’appliquent. Une pièce dédiée, séparée du reste du logement, est indispensable. L’ARS peut effectuer un contrôle de conformité à tout moment.
Le matériel obligatoire
Voici la liste du matériel réglementaire que tout cabinet doit posséder :
| Catégorie | Matériel requis | Obligatoire |
|---|---|---|
| Stérilisation | Autoclave de classe B ou bac à ultrasons + stérilisateur | ✅ |
| Protection | Gants à usage unique, masques, surblouses, protège-repose-tête | ✅ |
| Désinfection | Produits de désinfection des surfaces, antiseptiques cutanés (normes EN 14476 et EN 13727) | ✅ |
| Déchets | Conteneur DASRI (déchets d’activités de soins à risques infectieux) avec contrat d’élimination | ✅ |
| Traçabilité | Registre de traçabilité des pigments, fiches techniques des produits, cahier de rendez-vous | ✅ |
Pigments et traçabilité : des obligations précises
La qualité et la conformité des pigments constituent un point particulièrement surveillé lors des contrôles. La réglementation impose des exigences strictes à chaque étape de la chaîne, de l’achat au suivi post-prestation.
Les normes européennes sur les pigments
Les pigments utilisés en maquillage permanent doivent répondre à la résolution européenne ResAP(2008)1, qui établit une liste de substances interdites et fixe des seuils de pureté. En France, l’arrêté du 3 janvier 2008 transpose ces exigences et liste les agents colorants autorisés.
Les fournisseurs sérieux fournissent systématiquement les fiches de sécurité (FDS), les certificats d’analyse et la composition complète de chaque pigment. Si votre fournisseur ne peut pas produire ces documents, changez de fournisseur immédiatement.
Le registre de traçabilité
Chaque prestation doit être documentée dans un registre qui permet de retracer, pour chaque cliente :
- La date et la nature de la prestation.
- Les pigments utilisés : marque, référence, numéro de lot.
- Les consommables utilisés : aiguilles, embouts, anesthésiants.
- Le consentement éclairé signé par la cliente.
- Les éventuelles réactions ou incidents.
Ce registre doit être conservé pendant au moins 3 ans et présenté en cas de contrôle. Il constitue aussi une protection juridique pour la praticienne en cas de réclamation : pouvoir prouver que tout a été fait dans les règles est un argument solide.
L’information de la clientèle et le consentement éclairé
La réglementation impose une obligation d’information précontractuelle particulièrement détaillée. Avant toute prestation, la cliente doit recevoir un document écrit qui l’informe sur :
- La nature exacte de la technique utilisée (dermopigmentation, microblading, etc.).
- Les risques associés : infections, réactions allergiques, résultats non conformes aux attentes.
- Les contre-indications : grossesse, allaitement, certains traitements médicaux, affections cutanées.
- Les consignes de soins post-prestation et le processus de cicatrisation.
- La durée estimée des résultats et la possibilité de retouche.
- Les coordonnées du praticien et les voies de recours.
La cliente doit ensuite signer un formulaire de consentement éclairé confirmant qu’elle a pris connaissance de ces informations. Ce document doit être conservé dans le dossier de traçabilité.
Un délai de réflexion minimum de 15 jours est imposé pour les mineurs (avec autorisation parentale obligatoire), mais recommandé pour toutes les clientes. Ce délai démontre le sérieux de la praticienne et protège les deux parties.
Les contrôles et les sanctions en cas de non-conformité
Qui contrôle et comment
Les contrôles sont effectués par les agents de l’ARS, parfois accompagnés de la DDPP (Direction départementale de la protection des populations). Ils peuvent être programmés ou inopinés — c’est-à-dire sans prévenir. Les agents vérifient :
- L’existence et la validité de la déclaration d’activité.
- L’attestation de formation hygiène et salubrité.
- La conformité des locaux et du matériel.
- Le registre de traçabilité et les fiches de sécurité des pigments.
- Les documents d’information et de consentement signés.
- Le contrat d’élimination des DASRI.
Les sanctions encourues
Les manquements aux obligations réglementaires exposent la praticienne à des sanctions graduelles :
| Manquement | Sanction possible |
|---|---|
| Absence de déclaration ARS | Amende de 1 500 EUR (3 000 EUR en récidive) + fermeture administrative |
| Absence de formation hygiène | Amende de 1 500 EUR + interdiction d’exercer |
| Locaux non conformes | Mise en demeure + fermeture temporaire |
| Défaut de traçabilité | Amende + retrait des produits non conformes |
| Absence de consentement éclairé | Risque de poursuites civiles + pénales en cas de complication |
Au-delà des sanctions financières, la perte de réputation peut être encore plus dommageable. À l’ère des avis en ligne, un signalement ou un contrôle négatif rendu public peut détruire des années de travail. La conformité n’est pas un coût : c’est un investissement dans la pérennité de votre activité.
« En 47 ans de métier, j’ai vu des salons fermer du jour au lendemain parce que les protocoles n’étaient pas respectés. Ce n’est jamais un hasard. La réglementation, c’est le socle de votre crédibilité. Quand une cliente voit que vous avez un autoclave, que vos pigments sont traçables et que votre déclaration est affichée, elle sait qu’elle est entre de bonnes mains. C’est ce qui fait la différence entre une amatrice et une professionnelle. »
— Marie-Christine Fournel, fondatrice d’Art Makeup Academy
Checklist complète pour démarrer en conformité
Avant de recevoir votre première cliente, vérifiez que chaque point de cette liste est validé. C’est la feuille de route qui transforme un projet en activité professionnelle légale.
Étape par étape : de la formation à la première cliente
- 1. Se former : suivre une formation technique complète ET la formation obligatoire hygiène/salubrité de 21 heures.
- 2. Choisir son statut juridique : micro-entreprise, SARL, SAS ou exercice libéral, selon votre projet.
- 3. Trouver et aménager un local : conforme aux normes de séparation des zones et aux exigences sanitaires.
- 4. S’équiper : dermographe professionnel, autoclave, consommables stériles, mobilier lavable.
- 5. Sélectionner les pigments : conformes aux normes européennes, avec fiches de sécurité et certificats d’analyse.
- 6. Rédiger les documents obligatoires : fiche d’information clientèle, formulaire de consentement éclairé, registre de traçabilité.
- 7. Souscrire un contrat DASRI : pour l’élimination réglementaire des déchets à risques infectieux.
- 8. Effectuer la déclaration auprès de l’ARS : formulaire Cerfa + pièces justificatives.
- 9. Souscrire une assurance responsabilité civile professionnelle : indispensable pour se protéger.
- 10. Lancer l’activité : première cliente, premiers résultats, premières satisfactions.
Cette séquence peut paraître longue, mais chaque étape prépare la suivante. Les formations les plus complètes — comme celles d’Art Makeup Academy — intègrent un module business qui guide les élèves à travers chacune de ces démarches. Vous n’êtes pas seule face à l’administratif.
Pourquoi la conformité est votre meilleur argument commercial
La réglementation du maquillage permanent est souvent perçue comme une contrainte. C’est en réalité un avantage concurrentiel majeur — surtout dans un secteur où de nombreuses praticiennes exercent dans l’ombre, sans formation ni déclaration ARS.
Les clientes de 2026 sont informées. Elles comparent, vérifient et posent des questions avant de confier leur visage à une inconnue. Pouvoir afficher votre récépissé de déclaration, montrer votre autoclave, présenter vos fiches de traçabilité : ce sont autant de signaux de confiance qui déclenchent la prise de rendez-vous.
La conformité élimine aussi les concurrentes improvisées. Chaque année, des praticiennes non déclarées sont contraintes de cesser leur activité après un contrôle. En investissant dans la légalité dès le départ, vous construisez une activité pérenne — avec la sérénité d’exercer en toute transparence. Si vous débutez, notre guide complet pour devenir dermographe en 2026 détaille toutes les étapes du parcours professionnel, et notre guide sur la formation maquillage permanent vous aide à choisir le programme adapté à vos objectifs.
Pour celles qui veulent aller plus loin, une formation Premium qui intègre la réglementation, les protocoles d’hygiène et le module business représente le parcours le plus complet pour démarrer sereinement. Et pour éviter les erreurs les plus fréquentes des débutantes, notre guide 3 erreurs fatales en maquillage permanent est un bon complément.
Questions fréquentes sur les obligations réglementaires
Comment faire sa déclaration ARS pour le maquillage permanent ?
Il faut constituer un dossier comprenant le formulaire Cerfa n° 13806*04, l’attestation de formation hygiène et salubrité de 21 heures, une pièce d’identité, l’adresse du local et la liste des techniques pratiquées. Le dossier est déposé auprès de l’ARS du lieu d’exercice, en ligne ou par courrier recommandé. La procédure est gratuite et le récépissé est délivré sous 2 à 4 semaines.
Peut-on exercer sans déclaration ?
Non. La déclaration est obligatoire pour toute personne réalisant des techniques de tatouage ou de maquillage permanent en France. Exercer sans déclaration expose à une amende de 1 500 EUR (3 000 EUR en récidive) et à la fermeture administrative de l’établissement.
Quelle formation est obligatoire ?
La formation obligatoire aux conditions d’hygiène et de salubrité dure 21 heures minimum et est définie par l’arrêté du 12 décembre 2008. Elle couvre la réglementation, les agents infectieux, la prévention des risques, le matériel et l’aménagement des locaux. Cette formation est un prérequis pour la formalité administrative, mais ne constitue pas une formation complète au métier.
La déclaration est-elle payante ?
Non, la déclaration auprès de l’Agence régionale de santé est entièrement gratuite. Seuls la formation hygiène et salubrité (dont le coût varie selon l’organisme) et les frais de recommandé (si envoi postal) sont à votre charge. Le récépissé est délivré sans frais.
Les obligations s’appliquent-elles aussi à domicile ?
Oui, les mêmes obligations s’appliquent quel que soit le lieu d’exercice : salon, institut, domicile ou prestations itinérantes. Pour l’exercice à domicile, il faut disposer d’une pièce dédiée conforme aux normes de séparation des zones, avec le même matériel de stérilisation et de protection que dans un salon professionnel.
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